RÈGLEMENT INTÉRIEUR – 2025/2026

Dernière mise à jour le 04/05/2025

ARTICLE 1- Inscription

En payant les frais d’utilisation du service convenu, l’utilisateur certifie avoir pris connaissance du présent règlement et de celui du Centre de Danse Brunerie, et accepte pleinement les conditions d’utilisation du présent document.

ARTICLE 2- Paiement et accès au cours/matériel pédagogique

Les tarifs des cours sont établis annuellement. Tout adhérent devra s’acquitter de cette somme, selon le mode choisi, pour suivre les cours et/ou stages. Celle-ci devra être réglée au moment de l’inscription, par virement bancaire, chèque ou espèces – tant que l’inscription n’est pas complète (remise du formulaire complété, paiement de la formule désirée et des frais d’adhésion), l’accès aux cours/stage(s) vous sera refusé. En cas de paiement différé, il est nécessaire de fournir l’ensemble des chèques au moment de l’inscription : seuls les chèques sont acceptés dans ce cas de figure.

Les enseignantes se réservent le droit de refuser l’inscription / l’accès à un cours à un élève si le niveau choisi n’est pas son niveau réel. Dans ce cas, l’élève sera redirigé vers le niveau/groupe adéquat au plus vite.

ARTICLE 3- Engagement

Toute inscription est définitive et vous engage: merci de vérifier votre bonne santé physique et vos disponibilités sur l’ensemble de l’année scolaire ! Nos places étant limitées, tout abonnement commencé est dû. En cas d’absence prolongée/ d’abandon de votre part, les cours/stages ne seront ni rattrapable, ni remboursables, ni transférables.

Les grossesses ou pathologies de grossesse ne pourront pas donner lieu à un remboursement. Tout trimestre commencé est dû dans son intégralité, même en cas d’arrêt motivé. Dans le cadre d’un arrêt justifié par la présentation d’un certificat médical certifiant l’impossibilité de pratiquer la danse plus de trois mois : le(s) trimestre(s) non commencé(s) (septembre à novembre, décembre à février, mars à mai) est/seront remboursé(s), sous forme d’avoir uniquement, pour l’année scolaire suivante. Une retenue pour frais de gestion de 25€ sera effectuée. Tout abandon doit être notifié rapidement. Tout certificat dont la date serait postérieure à la date de l’abandon sera considéré comme nul et n’ouvrira donc droit à aucun dédommagement.

En cas de confinement ou autre cas de force majeur, l’enseignante s’engage à poursuivre les cours en ligne.

Il appartient aux parents ou accompagnants des élèves mineurs de s’assurer avant de laisser l’élève seul que les cours ont bien lieu. Nous ne sommes pas responsables des mineurs en dehors des heures de cours. Enfin, il est strictement interdit de venir accompagné aux cours.

ARTICLE 4- Planning

Les cours débutent toujours à partir de la troisième semaine de Septembre et s’étalent jusqu’au Gala. Aucun cours n’aura lieu pendant les vacances scolaires, sauf exception (stage, rattrapage, répétitions…). La date du gala annuel (qui se déroule la majorité du temps en mai) dépends entièrement de la validation de notre demande par le conseil administratif de la salle louée pour l’occasion – la date allouée sera annoncée dès que possible, courant automne/hiver.

ARTICLE 5- Responsabilités civile et droit à l’image

Les élèves sont tenus de vérifier l’état des clous sous leurs chaussures avant d’entrer dans la salle de danse, de respecter les locaux et tout le mobilier mis à sa disposition (toute dégradation sera à la charge de l’adhérent ayant créé le préjudice). Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte et de vol.

Bien qu’aucun certificat médical ne soit exigé, l’élève demeure entièrement responsable de sa santé et doit vérifier sa bonne condition physique avant de s’engager – l’association se décharge de toute responsabilité en cas d’accident dû à une pathologie.

Le pass vaccinal est obligatoire pour accéder aux cours conformément aux mesures gouvernementales concernant les lieux sportifs couverts. L’association se réserve le droit de modifier au besoin le règlement pour remplir les conditions sanitaires annoncées par le gouvernement.

Enfin, il est interdit de filmer les cours ou les stages sans l’accord de l’enseignante. Cette dernière se réserve le droit de filmer les ateliers et de partager les images en ligne dans un espace sécurisé et réservé strictement aux adhérents d’une part, et sur les réseaux sociaux à but promotionnel d’autre part – dans ce cas de figure, il est possible, sur simple demande, de ne pas apparaître dans ces vidéos partagées au plus grand nombre. Il est strictement interdit de partager vos accès personnels à des tiers pour accéder aux vidéos des cours / stages. La copie de notre matériel pédagogique est formellement interdite.

ARTICLE 6- Manquement au présent règlement

Tout manquement au présent règlement et aux règles essentielles de savoir-vivre pourra conduire à une mesure d’exclusion immédiate et définitive qui ne saurait donner lieu à un remboursement de quelque nature que ce soit. Par respect envers l’ambiance chaleureuse et familiale à laquelle nous tenons tant, tout manque de respect aux élèves/agents d’accueil du centre de danse/enseignantes et tout autre préjudice portant gravement atteinte à l’ambiance et la bonne tenue des cours/stages pourra faire l’objet d’une exclusion immédiate et définitive sans possible remboursement.